Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10013 posée par Mme Anne Heinis

    Droits de l'homme en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20924 posée par M. Nicolas About

    Politique étrangère de la France en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07653 posée par M. Nicolas About

    Situation politique en Biélorussie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre la France et l'Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0144G posée par M. Jean Arthuis

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible