Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07734 posée par M. Pierre Laurent

Accord commercial entre l'Union européenne et le Maroc

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/11/2018
Pertinence
Question n° 08674 posée par M. Olivier Jacquin

Tramway de Jérusalem

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08768 posée par M. Jean Louis Masson

Propos tenus devant la presse diplomatique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/02/2019
Pertinence
Question n° 10024 posée par Mme Christine Prunaud

Situation au Sahara Occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0747G posée par M. Pierre Laurent

Conséquences des élections israéliennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 10355 posée par M. Jean Louis Masson

Propos tenus devant la presse diplomatique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 11978 posée par M. Éric Bocquet

Situation au détroit d'Ormuz

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 16052 posée par Mme Michelle Meunier

Position de la France face aux menaces d'annexion de territoires palestiniens par Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence