Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Jacques Pelletier

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

Situation humanitaire en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Claude Estier

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. André Dulait

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence