Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0618G posée par M. André Dulait

    Hamas

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22321 posée par M. José Balarello

    Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24514 posée par M. José Balarello

    Politique européenne commune sur l'immigration

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de défense antimissile américain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Diminution de la présence française en Bosnie-Herzégovine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09920 posée par M. André Vantomme

    Processus de rehaussement des relations avec Israël dans le cadre de la politique européenne de voisinage

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12268 posée par M. Marcel Rainaud

    Rapport annuel sur les menaces dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible