Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen

Réponse du Ministère des armées

09/02/2023
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2152G posée par M. André Reichardt

Situation du convoi militaire bloqué au Burkina Faso

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 2013G posée par M. Alain Joyandet

Situation militaire au Mali

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

Perspectives à venir de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1898G posée par M. Joël Guerriau

Évolution de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20413 posée par M. Guy Benarroche

Contrôle parlementaire des ventes d'armes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence