Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
-
Question n° 08793 posée par M. Serge Vinçon
Compétences de la Commission européenne en matière de gestion des productions de matériels de défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 16679 posée par M. Georges Gruillot
Définition de la politique étrangère et de sécurité commune
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18327 posée par M. Xavier de Villepin
Politique de coopération militaire de la France
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0858S posée par M. Michel Pelchat
Mines antipersonnel et opérations de déminage
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix
Situation en Côte-d'Ivoire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat
Sommet de l'OTAN
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet de défense antimissile américain
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat
Volet militaire des événements du Tchad
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor
Traité international sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 05567 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la première intervention française au Tchad
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence