Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 0008G posée par M. Serge Vinçon

Poursuite du processus de paix après les élections israéliennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

Processus de paix israélo-palestinien

Réponse du ministère : Coopération

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Xavier de Villepin

Attitude de la France dans la crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Claude Estier

Suites de l'accord entre l'ONU et l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert

Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Relance du processus de paix au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Xavier de Villepin

Intégration de la Turquie dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0380G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence