Recherche de questions

Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 06062 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Journée de défense et de citoyenneté pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des armées

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 05154 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère des armées

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

   Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

   Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 19450 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Scolarisation des élèves en situation de handicap au sein du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   10/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 1402S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation financière des établissements de la mission laïque française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   03/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 04106 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir du réseau des établissements français de l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    29/03/2018

    Pertinence