Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1264 questions

  1. Question n° 01348 posée par M. René Jager

    Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

    Entretien des cimetières français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00233 posée par M. Olivier Roux

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

    Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01522 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération de prisonniers politiques

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

    Redéploiement du réseau consulaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02157 posée par M. Michel Alloncle

    Orientation politique de discours prononcés devant des monuments aux morts

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02605 posée par M. Philippe Madrelle

    Vente du patrimoine immobilier des ressortissants français rapatriés du Maroc

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli

    Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02838 posée par M. José Balarello

    Etat des négociations concernant les quotas de pêche affectés à la France dans les eaux canadiennes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible