Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 07626 posée par M. Robert Vizet

Situation au Sahara occidental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/09/1994
Pertinence
Question n° 08929 posée par M. Paul Loridant

Réfugiés sahraouis

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/12/1994
Pertinence
Question n° 19724 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21309 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2006
Pertinence
Question n° 09184 posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des droits de l'homme au Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/06/2009
Pertinence
Question n° 16096 posée par M. Bernard Piras

Situation préoccupante au Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean Besson

Droit à l'autodétermination du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16647 posée par Mme Michelle Demessine

Statut des territoires du Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/12/2010
Pertinence
Question n° 0282S posée par Mme Leila Aïchi

Référendum d'autodétermination au Sahara occidental

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

13/12/2012
Pertinence
Question n° 15800 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation politique du Sahara occidental et conditions de vie des populations sahraouies

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence