Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

447 questions

Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retrait du contingent de la FINUL

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. Louis Mercier

Transfert du salaire des Français travaillant en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Louis Longequeue

Emploi de la langue française à l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: utilisation de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05550 posée par M. Paul Loridant

Relations entre la Grèce et la Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1987
Pertinence
Question n° 08381 posée par M. Robert Vizet

Situation du Sahara occidental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1987
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ethiopie : maintien des organisations humanitaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02893 posée par M. Jean Garcia

Relations franco-marocaines et Front Polisario

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/12/1988
Pertinence