Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des Français installés en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2015
Pertinence
Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09604 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise à disposition des listes électorales consulaires aux élus et aux associations représentant les Français établis hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/12/2013
Pertinence
Question n° 07767 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Vente du patrimoine diplomatique français à Tunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/08/2013
Pertinence
Question n° 0186C posée par M. André Trillard

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0187C posée par M. Jean-Louis Carrère

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0188C posée par M. Robert Hue

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0189C posée par M. Bernard Fournier

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

Situation en Tunisie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence