Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

Ukraine

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0316G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Ukraine

Réponse du Premier ministre

21/02/2014
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Jean-Claude Requier

Livraison d'un navire Mistral

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0462G posée par Mme Claudine Lepage

Conflit ukrainien

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

13/02/2015
Pertinence
Question n° 0918G posée par M. Olivier Cadic

Suites du référendum au Royaume-Uni

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/06/2016
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique extérieure de la France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/02/2017
Pertinence
Question n° 1641G posée par M. Claude Malhuret

Situation d'Alexeï Navalny

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 2188G posée par Mme Nadia Sollogoub

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2215G posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation à la frontière entre la Russie et l'Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence