Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 09157 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration du centenaire de la naissance d'Ho Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09347 posée par M. André Jarrot

Commémoration du centième anniversaire de la naissance d'Ho Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1990
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Situation culturelle au Vietnam

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

20/09/1990
Pertinence
Question n° 14650 posée par M. Josselin de Rohan

Propos tenus par le secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/04/1991
Pertinence
Question n° 03389 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la langue française au Vietnam, au Cambodge et au Laos

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1993
Pertinence
Question n° 17195 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la francophonie au Vietnam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/08/1996
Pertinence
Question n° 03207 posée par M. Michel Pelchat

Situation des droits de l'homme au Vietnam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/10/1997
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. James Bordas

Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le Vietnam

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/05/1999
Pertinence
Question n° 20187 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation des droits de l'homme au Vietnam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/11/1999
Pertinence
Question n° 25989 posée par M. Gilbert Chabroux

Visite officielle du Premier secrétaire du parti communiste vietnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/2000
Pertinence