Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 25742 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Implantations françaises à Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

20/04/2017
Pertinence
Question n° 16879 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Fonctionnement du service des passeports de la chancellerie consulaire de New York

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/06/2015
Pertinence
Question n° 08443 posée par Mme Claudine Lepage

Suppression du poste de consul général de France à Yaoundé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/04/2009
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Robert del Picchia

Consulat de Port Gentil

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/09/2008
Pertinence
Question n° 35136 posée par M. Xavier de Villepin

Manque de moyens du consulat général de Sydney

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34984 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Effectif du consulat général de France à Sydney

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 18894 posée par M. Daniel Hoeffel

Projets de fermeture des consulats généraux de Mayence et de Leipzig

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/09/1999
Pertinence
Question n° 06271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fonctionnement du consulat de Pointe-Noire au Congo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1998
Pertinence
Question n° 18023 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture du consultat de France à Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/10/1996
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Xavier de Villepin

Consulats d'Annaba et d'Oran (Algérie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/02/1995
Pertinence