Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 00475 posée par Mme Michelle Demessine

Séquelles de la guerre chimique au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 08354 posée par M. Bernard Piras

Situation d'un prisonnier d'opinion au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08387 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Indemnisation des Français ayant fui le Sud-Vietnam en 1975

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/04/2009
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet

Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 23326 posée par M. Richard Yung

Situation d'un ressortissant français condamné lourdement au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger

Procédures d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/12/2005
Pertinence
Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19607 posée par M. Jackie Pierre

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/10/2005
Pertinence
Question n° 07207 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des droits de l'homme au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/04/2003
Pertinence
Question n° 03955 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des droits de l'homme au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/11/2002
Pertinence