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Questions avec réponses

172 questions

1. Question n° 10612 posée par Mme Michelle Gréaume

   Élections présidentielles de 2025 en Côte d'Ivoire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 09798 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dysfonctionnements pour la prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité auprès du consulat de France à Amsterdam

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   25/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 09404 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Modalités de prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité dans les consulats de France à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09302 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Nouvelle circulaire relative aux instructions aux postes consulaires relatives aux certificats de nationalité française

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08514 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Envoi par courrier sécurisé des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 06020 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Statistiques de délivrance par le consulat des titres d'identité et de voyage

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

   Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 04209 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Remise de la nouvelle carte d'identité pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    24/11/2022

    Pertinence