Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 23734 posée par M. André Vallini

    Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Emploi des armes explosives en zones peuplées

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21846 posée par M. André Vallini

    Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

    Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10755 posée par M. Philippe Paul

    Évaluation de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

    Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible