Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 11075 posée par M. Emmanuel Hamel

Principes, objectifs et résultats de la politique de la France face au problème des " boat-people "

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 14779 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide apportée aux chiites et Kurdes d'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1991
Pertinence
Question n° 16979 posée par M. Alain Joyandet

Accueil des familles réfugiées en Albanie par le comité Kosovo de Lure

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/06/1999
Pertinence
Question n° 30788 posée par M. Claude Huriet

Respect des droits des réfugiés tibétains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/2001
Pertinence
Question n° 33052 posée par Mme Dinah Derycke

Protection et assistance aux réfugiés afghans

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/05/2001
Pertinence
Question n° 35458 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation de la population afghane

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/10/2001
Pertinence
Question n° 21410 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conditions du retour dans leur pays des réfugiés burundais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/01/2006
Pertinence
Question n° 26748 posée par M. Marcel Rainaud

Baisse des demandes d'asile en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/03/2007
Pertinence