Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

Tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/05/2016
Pertinence
Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/05/2014
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Claude Bérit-Débat

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05240 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 23729 posée par M. Bernard Piras

Traité sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/06/2012
Pertinence
Question n° 23595 posée par M. Michel Boutant

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/05/2012
Pertinence