Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des coptes d'Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/04/2017
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/11/2016
Pertinence
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort dramatique des Yézidis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/07/2016
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

Tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/05/2016
Pertinence
Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence