Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0058G posée par M. Henri Weber

Frappes aériennes contre l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Jean-Luc Bécart

Intervention américaine en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0546G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Frappes aériennes en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. André Ferrand

Situation en Côte d'ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Serge Vinçon

Situation en Irak

Réponse du Premier ministre

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0086G posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0091G posée par M. André Ferrand

Situation politique en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence