Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 0363G posée par M. Pascal Allizard

    Déplacement du Président de la République en Chine

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Instituts français du Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dispositif français langue maternelle

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22527 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Candidats au baccalauréat de 2021 en classe libre du centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15892 posée par Mme Colette Mélot

    Exception culturelle européenne

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12206 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Fonds alloués à la création d'un musée au Bénin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0719G posée par M. Joël Guerriau

    Déploiement de la 5G par des entreprises chinoises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21533 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Fermeture des consulats français au Salvador et au Nicaragua

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17534 posée par M. Christophe-André Frassa

    Projet de construction du centre de langue de l'Institut français du Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne