Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
483 questions
-
Question n° 25742 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Implantations françaises à Édimbourg
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25703 posée par M. Alain Houpert
Refus de visas long séjour adoption à des parents d'enfants congolais adoptés
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier
Situation des coptes d'Égypte
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25666 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Modalités de vote pour les législatives 2017 à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia
Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25484 posée par M. Robert del Picchia
Nombre d'électeurs inscrits et liste des bureaux de vote
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25502 posée par Mme Leila Aïchi
Mise en oeuvre de l'Accord de Paris
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25575 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes implantées en Allemagne à proximité de la frontière française
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25438 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conséquences de l'absence d'organisation des journées « défense et citoyenneté » par certains consulats
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 25381 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Modalités d'attribution des bourses universitaires aux étudiants français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence