Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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789 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

727 questions

Question n° 06565 posée par M. José Balarello

Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07731 posée par M. Emmanuel Hamel

Diffusion télévisuelle extérieure : rémunérations des ayants droit

Réponse du ministère : Premier ministre

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07778 posée par M. Georges Gruillot

Suites données au rapport concernant les professions libérales

Réponse du ministère : Premier ministre

15/09/1994
Pertinence
Question n° 10722 posée par M. Georges Gruillot

Suites données au rapport concernant les professions libérales

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1995
Pertinence
Question n° 08684 posée par M. Emmanuel Hamel

Adaptation des mécanismes d'aide à l'exportation aux spécificités du secteur de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Économie

28/05/1998
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. André Maman

Renforcement du dispositif des coopérants de service national en entreprise (VSNE)

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/10/1998
Pertinence
Question n° 36664 posée par M. Louis Duvernois

Audiovisuel extérieur

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/11/2001
Pertinence
Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

Importations de textile chinois

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

17/06/2005
Pertinence
Question n° 20249 posée par M. Louis Souvet

Commerce équitable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 22090 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficit commercial

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/01/2012
Pertinence