Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 05728 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA pour les retraités ayant exercé dans la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05747 posée par M. José Balarello

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA pour les retraités français expatriés dans les pays de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05570 posée par M. Alain Dufaut

    Dévaluation du franc CFA : conséquences pour les retraités anciens expatriés

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05521 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05119 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05070 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des ressortissants français

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04979 posée par M. Raymond Bouvier

    Montant des pensions et rentes des retraités anciens expatriés français dans les pays africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne