Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 06657 posée par M. Marcel Charmant

Dévalorisation des pensions de retraite

Réponse du ministère : Coopération

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06175 posée par M. Louis Moinard

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 05892 posée par M. Henri Revol

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés d'Afrique francophone

Réponse du ministère : Coopération

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05822 posée par M. Bernard Laurent

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites et pensions versées par les Etats africains francophones

Réponse du ministère : Coopération

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05694 posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les pensions de retraite

Réponse du ministère : Coopération

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05728 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de la dévaluation du franc CFA pour les retraités ayant exercé dans la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05747 posée par M. José Balarello

Conséquences de la dévaluation du franc CFA pour les retraités français expatriés dans les pays de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05570 posée par M. Alain Dufaut

Dévaluation du franc CFA : conséquences pour les retraités anciens expatriés

Réponse du ministère : Coopération

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. Serge Vinçon

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés d'Afrique francophone

Réponse du ministère : Coopération

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05514 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites

Réponse du ministère : Coopération

31/03/1994
Pertinence