Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 08326 posée par M. Michel Crucis

Situation en Indonésie et au Timor oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1994
Pertinence
Question n° 06884 posée par M. Emmanuel Hamel

Position de l'Union européenne sur l'intervention armée au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jacques Habert

Situation en Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/06/1994
Pertinence
Question n° 24039 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Aides accordées à Cuba par la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1992
Pertinence
Question n° 13809 posée par M. Emmanuel Hamel

Position française vis-à-vis des résultats du scrutin sur l'indépendance en Lituanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/1991
Pertinence
Question n° 12222 posée par M. Jean Grandon

Situation au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 10162 posée par M. Jacques Golliet

Evolution de la République de Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Pertinence
Question n° 09476 posée par M. Rémi Herment

Situation au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09477 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française vis à vis de la Lituanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1990
Pertinence