Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 05154 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24610 posée par M. Fabien Genet

    Conséquences stratégiques et diplomatiques de la rupture du contrat de livraison de douze sous-marins entre la France et l'Australie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Contrôle parlementaire des exportations d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20593 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

    Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09003 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des anciens auxiliaires afghans demandeurs de la protection fonctionnelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne