Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 11558 posée par M. Josselin de Rohan

Acheminement du courrier destiné aux postes diplomatiques français en Australie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1995
Pertinence
Question n° 14223 posée par M. Olivier Roux

Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 07137 posée par M. Jean Barras

Recrutement des Français résidant à l'étranger dans les services relevant des ambassades

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/1989
Pertinence
Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

Redéfinition du rôle des ambassadeurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02878 posée par M. José Balarello

Mise en place d'ambassades communes franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02133 posée par M. Olivier Roux

Ambassades franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Olivier Roux

Rémunérations des personnels de l'Etat : diminution de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 06081 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Représentation des agents contractuels en poste à l'étranger au sein des organismes consultatifs paritaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence
Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04519 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Restrictions apportées à l'utilisation de la valise diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/02/1987
Pertinence