Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 01464 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de l'institut du monde arabe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Olivier Roux

Télévision francophone : Canal France

Réponse du ministère : Coopération

22/09/1988
Pertinence
Question n° 10230 posée par M. Rodolphe Désiré

Renforcement de la politique de coopération avec les pays situés au Sud de la Méditerranée

Réponse du ministère : Premier ministre

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11316 posée par M. Olivier Roux

Etablissements français d'enseignement au Maroc : augmentation disproportionnée des droits de scolarité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/08/1990
Pertinence
Question n° 12447 posée par M. Olivier Roux

Situation financière de l'Institut du monde arabe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13968 posée par M. Josselin de Rohan

Déficit de fonctionnement de l'Institut du monde arabe

Réponse du ministère : Premier ministre

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14160 posée par M. Jacques Habert

Evolution des taux de la scolarité dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14327 posée par M. Albert Voilquin

Respect des résolutions de l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1991
Pertinence
Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

17/10/1991
Pertinence
Question n° 19060 posée par M. Josselin de Rohan

Déficit de fonctionnement de l'Institut du monde arabe

Réponse du ministère : Premier ministre

12/12/1991
Pertinence