Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 04774 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/01/2023
Pertinence
Question n° 01674 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Rapatriement des enfants français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00252 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 25593 posée par M. Yves Détraigne

Enfants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25480 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Rapatriement des enfants français retenus dans la zone irako-syrienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23541 posée par M. Rémi Cardon

Situation des ressortissants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22562 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/04/2021
Pertinence
Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard

Détenues françaises au Levant

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14386 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence