Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 00375 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Indemnités de résidence des agents en poste à Taiwan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/04/1993
Pertinence
Question n° 22126 posée par M. Xavier de Villepin

Référendum : ouverture du scrutin de vote dans les villes où la France a supprimé des postes consulaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/07/1992
Pertinence
Question n° 20013 posée par M. Pierre Biarnès

Situation et avenir du consulat général de France à Sfax

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1992
Pertinence
Question n° 17096 posée par M. Xavier de Villepin

Fermeture du Consulat général à Liverpool (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation consulaire française au Royaume-Uni

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Olivier Roux

Evolution du réseau consulaire français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 03534 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Renforcement du poste consulaire de Sydney (Australie) dans le domaine social

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Jean Barras

Effort de formation du personnel consulaire dans le domaine social

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1988
Pertinence
Question n° 08290 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Ouverture d'une chancellerie déléguée à Lausanne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1987
Pertinence
Question n° 07483 posée par M. Jacques Pelletier

Application de la loi sur les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/08/1987
Pertinence