Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

Militaires tués

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/05/2019
Pertinence
Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti

Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau

Réponse du Ministère des armées

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1898G posée par M. Joël Guerriau

Évolution de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence
Question n° 2013G posée par M. Alain Joyandet

Situation militaire au Mali

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

Perspectives à venir de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

04/11/2021
Pertinence