Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 00033 posée par M. Charles de Cuttoli

Incidents de Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

26/05/1988
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 32494 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 03318 posée par M. Michel Doublet

Situation des otages en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/10/2002
Pertinence
Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

Promotion du statut des femmes africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/08/2007
Pertinence
Question n° 05017 posée par M. Bernard Piras

Journée mondiale de lutte contre l'exploitation sexuelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/07/2008
Pertinence
Question n° 13511 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence
Question n° 16073 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/11/2010
Pertinence
Question n° 0113G posée par Mme Michèle André

Journée de la Francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

22/02/2013
Pertinence
Question n° 06201 posée par M. Yannick Vaugrenard

Situation des femmes djiboutiennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/05/2013
Pertinence