Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0674S posée par Mme Christiane Kammermann

Difficultés des Français établis hors de France, créateurs d'entreprises à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

16/02/2005
Pertinence
Question n° 19584 posée par Mme Christiane Kammermann

Situation des jeunes agents du MAE expatriés, à leur retour à Paris

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0010G posée par Mme Christiane Kammermann

Maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/10/2007
Pertinence
Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

Écoles conventionnées au Gabon

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 1221S posée par Mme Christiane Kammermann

Situation des enseignants résidents travaillant au lycée français Théodore Monod de Nouakchott

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann

Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/02/2016
Pertinence
Question n° 21689 posée par Mme Christiane Kammermann

Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence