Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13445 posée par Mme Marie Mercier

Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi

Tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/05/2016
Pertinence
Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

Présence française en Libye

Réponse du Ministère de la défense

10/03/2016
Pertinence
Question n° 19943 posée par M. Roger Karoutchi

Action française contre Daech en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

Situation en Lybie

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Pertinence
Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence