Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0107G posée par Mme Esther Benbassa

Élus interdits d'entrée en Israël

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0127G posée par M. André Gattolin

Situation politique au Cambodge

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0156G posée par M. Claude Haut

Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2017
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. Richard Yung

Situation de Jérusalem

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2017
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. André Gattolin

Préparation du sommet de la francophonie en Arménie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Richard Yung

Situation en Italie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0798G posée par M. Julien Bargeton

Situation en Autriche

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

22/05/2019
Pertinence
Question n° 1032G posée par M. André Gattolin

Situation au Cambodge

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1395G posée par Mme Jacky Deromedi

Soutien aux Français de l'étranger en difficulté

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

02/07/2020
Pertinence