Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Gisèle Gautier

Aide française au Pakistan

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Tchad

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

Le sommet France-Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

L'avenir des relations France-Gabon

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0209G posée par Mme Christiane Kammermann

Aide alimentaire en Afrique et bilan de la coopération

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

12/12/2008
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Promotion des femmes et politique de développement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron

Tournée en Afrique du Président de la République

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0498G posée par M. André Dulait

Sommet Afrique-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

04/06/2010
Pertinence