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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 14784 posée par Mme Jacky Deromedi

   Information relative aux « Américains accidentels » sur les sites diplomatiques français aux États-Unis

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   19/03/2020

   Pertinence

2. Question n° 05374 posée par Mme Jacky Deromedi

   Fiscalité applicable aux recrutés locaux au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   31/05/2018

   Pertinence

3. Question n° 1082S posée par M. Christian Cambon

   Suppression du réseau de trésoreries à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   26/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 0052C posée par M. Jean-Yves Leconte

   Le commerce extérieur

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   01/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 0053C posée par M. André Ferrand

   Le commerce extérieur

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   01/02/2013

   Pertinence

6. Question n° 18768 posée par M. Christian Cointat

   Personnels des postes diplomatiques et consulaires : rémunération et indice de qualité de vie

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   14/07/2005

   Pertinence