Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation du « lycée français de Genève »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence
Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat

Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Louis Duvernois

Retrait de la Mission laïque française de la gestion du lycée Voltaire de Doha au Qatar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/11/2012
Pertinence
Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycée français du Musée à Beyrouth

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/01/2015
Pertinence
Question n° 15825 posée par M. Richard Yung

Régime fiscal applicable aux personnels de droit local du lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence