Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 15857 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Difficultés de reconnaissance du baccalauréat français en Suisse

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycée français du Musée à Beyrouth

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07668 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès des Français de l'étranger aux stages du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14231 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Difficultés d'accès aux bourses scolaires à l'étranger suite à une séparation parentale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13866 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Installation d'un drapeau français dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13481 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Bilan et avenir du programme FLAM

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11644 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du personnel contractuel après la fermeture du lycée français de Conakry

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible