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575 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
466 questions
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Question n° 03309 posée par M. René Trégouët
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat
Suppression du centre d'examens de Dakar
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat
Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16869 posée par M. Richard Yung
Avenir de l'OFAJ
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet
Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès
Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0791S posée par M. Richard Yung
Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18147 posée par M. Bernard Piras
Exemption de taxe pour la consultation de la documentation électronique en faveur des bibliothèques universitaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18224 posée par M. Claude Biwer
Maintien de la dotation horaire des établissements d'agronomie de Bar-le-Duc et Verdun
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence