Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

    La création d'une organisation internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Impact de Doha dans les pays du Sud

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0242G posée par Mme Leila Aïchi

    Défense des ONG environnementales

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

    Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

    Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0479G posée par M. Ronan Dantec

    Désastres liés au dérèglement climatique (évènements dans le Pacifique) et négociations internationales sur la prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

    COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible