Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Contrôle parlementaire des exportations d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur la question du nucléaire iranien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22683 posée par M. Édouard Courtial

    Actualisation législative de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible