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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur la question du nucléaire iranien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22683 posée par M. Édouard Courtial

    Actualisation législative de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Contrôle parlementaire des exportations d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1961G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible