Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22348 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Développement d'une application de sécurité pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09641 posée par Mme Claudine Lepage

    Sécurité des chercheurs français de l'Institut français de recherche en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Mesures de prévention en matière de sécurité pour les séjours à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24637 posée par M. Michel Charasse

    Règlement des frais de secours et d'assistance de la France par les bénéficiaires eux-mêmes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21723 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Sécurité des Français établis hors de France après la publication des caricatures de Mahomet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20504 posée par M. Richard Yung

    Incidents des 10 et 11 novembre à Thessalonique et Athènes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible