Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 1742S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/07/2021

   Pertinence

2. Question n° 1664S posée par Mme Jacky Deromedi

   Suite de la conférence nationale du handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   06/05/2021

   Pertinence

3. Question n° 1451S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Allocation budgétaire de l'aide publique au développement pour la distribution du vaccin contre la Covid-19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 1339S posée par Mme Claudine Lepage

   Qualité d'ayant-droit d'un retraité français résidant hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 1164S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Attractivité internationale du système de santé français

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   11/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 0732S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conséquences de la loi dite « Obamacare » pour les adhérents à la Caisse des Français de l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   13/03/2014

   Pertinence

8. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   17/10/2013

   Pertinence

9. Question n° 1435S posée par Mme Claudine Lepage

   Problème des justificatifs d'existence à fournir tous les trois mois pour les retraités établis à l'étranger hors de l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

   27/10/2011

   Pertinence

10. Question n° 1134S posée par M. Richard Yung

    Situation des personnels français de l'OSCE

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    05/10/2006

    Pertinence