Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 02478 posée par M. François Calvet

Date d'ouverture de l'hôpital franco-espagnol de Puigcerda

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03065 posée par M. Roland Courteau

Avenir de l'aide alimentaire en Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0252S posée par Mme Michelle Demessine

Interdiction de l'amiante en Europe et dans le monde

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

29/11/2012
Pertinence
Question n° 05801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06551 posée par Mme Claire-Lise Campion

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06985 posée par M. Philippe Madrelle

Aide alimentaire

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0516S posée par M. Jean-Luc Fichet

Règlementation européenne pour les cosmétiques et protection des consommateurs

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07704 posée par M. Roland Courteau

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/08/2013
Pertinence
Question n° 09066 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

07/11/2013
Pertinence
Question n° 10147 posée par M. Roland Courteau

Bénéficiaires des Restaurants du coeur

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

23/01/2014
Pertinence