Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini

Travail des enfants

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 21505 posée par M. Arnaud Bazin

Dégradation des soins des cancers pédiatriques dans les pays à moyen et faible revenu

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 16419 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14531 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 00059 posée par Mme Jacky Deromedi

Double discrimination à l'encontre des parents ayant élevé leurs enfants handicapés à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence
Question n° 10860 posée par M. Jean-Yves Leconte

Majorations familiales pour les enseignants détachés de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger ayant un enfant handicapé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/03/2014
Pertinence
Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la sous-nutrition infantile

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/06/2013
Pertinence
Question n° 00803 posée par M. Christian Cointat

Abandon d'enfants français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence